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Avertissement: Les produits de vapotage contiennent de la nicotine. La nicotine crée une forte dépendance. Santé Canada
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Modalités d’utilisation de l’élément relatif à la consultation des publications


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Ces exclusions ou restrictions pourraient ne pas s’appliquer à vous dans la mesure où certaines juridictions n’autorisent pas les exclusions ou les restrictions pour certaines catégories de dommages.



INDEMNISATION


Vous vous engagez à dédommager et à dégager de toute responsabilité chacune des parties exonérées de RBH contre toute réclamation, perte, jugement, dommage et coût ou dépense y afférents (y compris, mais sans s’y limiter, des frais juridiques raisonnables) résultant de votre utilisation du site ou de son contenu, conformément aux présentes modalités d’utilisation (y compris tout manquement de votre part y afférent) ou de tout renseignement que vous affichez, soumettez ou diffusez par l’intermédiaire du site.



EXONÉRATION DE GARANTIES


(a) Vous comprenez que RBH ne peut garantir que les fichiers à télécharger sur Internet seront exempts de virus, de vers, de logiciels malveillants, de chevaux de Troie ou de tout autre code pouvant avoir des propriétés contaminantes ou destructives. Il vous incombe de mettre en œuvre les procédures et les points de contrôle adéquats pour satisfaire à vos exigences relatives à l’exactitude des données d’entrée et de sortie, et de maintenir un moyen externe à ce site pour récupérer toute donnée perdue. RBH n’assume aucune responsabilité à l’égard des risques liés à votre utilisation d’Internet.



(b) L’UTILISATION DE CE SITE EST À VOS PROPRES RISQUES. LE SITE AINSI QUE LES FONCTIONS ET SERVICES Y AFFÉRENTS, Y COMPRIS LE CONTENU, SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, NI EXPRESSE NI TACITE. RBH DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE ET CONDITION, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UNE FIN PARTICULIÈRE, DE TITRE, DE JOUISSANCE PAISIBLE OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES. RBH NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE VOTRE INCAPACITÉ À EFFECTUER UNE TRANSACTION OU À OBTENIR DES MARCHANDISES LIÉES À UNE TELLE TRANSACTION, ET CE, POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT.



(c) POUR PLUS DE CLARTÉ, RBH NE GARANTIT PAS QUE (I) LES FONCTIONS OU LE CONTENU DU SITE SERONT CONSTAMMENT DISPONIBLES, FIABLES, EXACTS, COMPLETS, VALIDES, OPPORTUNS, SÛRS, VÉRIDIQUES, EXEMPTS D’ERREURS OU SATISFERONT À VOS EXIGENCES DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT; (II) TOUT DÉFAUT QUI POURRAIT SURVENIR SERA CORRIGÉ OU QUE LE SITE OU LE SERVEUR SUR LEQUEL CELUI-CI EST HÉBERGÉ SERONT EXEMPTS DE VIRUS OU DE TOUT AUTRE PROGRAMME MALVEILLANT. RBH N’OFFRE AUCUNE GARANTIE NI NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION RELATIVEMENT À L’USAGE OU AUX RÉSULTATS POUVANT DÉCOULER DE L’USAGE DU CONTENU EN TERMES D’EXACTITUDE, DE FIABILITÉ OU POUR TOUTE AUTRE RAISON. RBH PEUT APPORTER DES CHANGEMENTS OU DES AMÉLIORATIONS EN TOUT TEMPS. VOUS, ET NON RBH, ASSUMEZ LA TOTALITÉ DES FRAIS D’ENTRETIEN, DE RÉPARATION OU DE CORRECTION ATTRIBUABLES À TOUTE PERTE OU À TOUT DOMMAGE DÉCOULANT DE L’UTILISATION DE CE SITE OU DE SON CONTENU. RBH NE GARANTIT PAS QUE VOTRE UTILISATION DU CONTENU N’ENFREINDRA PAS LES DROITS D’AUTRES PARTIES ET N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD D’ERREURS OU D’OMISSIONS DANS LEDIT CONTENU. TOUTE UTILISATION DE CONTENU TÉLÉCHARGÉ OU OBTENU DE QUELQUE AUTRE FAÇON PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CE SITE EST FAITE À VOS PROPRES RISQUES; VOUS SEREZ RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE POUVANT SURVENIR À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU DE TOUTE PERTE DE DONNÉES ATTRIBUABLE AU TÉLÉCHARGEMENT D’UN TEL CONTENU. RBH NE GARANTIT PAS QUE LE CONTENU, LE SITE, LE SERVEUR SUR LEQUEL IL EST HÉBERGÉ OU LES COURRIELS ENVOYÉS PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE SONT EXEMPTS DE VIRUS OU D’AUTRES PROGRAMMES MALVEILLANTS.



POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ


RBH traitera tout renseignement personnel que vous soumettez par l’intermédiaire du site Web conformément à sa politique de confidentialité. La politique de confidentialité de RBH est accessible sur ce site et décrit en détail les politiques et pratiques de RBH en matière de confidentialité; par conséquent, RBH peut modifier cette politique de temps à autre. RBH vous invite à vérifier fréquemment si des changements ont été apportés à la politique de confidentialité. Vous consentez par la présente à l’utilisation de vos renseignements personnels par RBH conformément aux présentes modalités et aux fins limitées établies dans la politique de confidentialité. En acceptant les présentes modalités d’utilisation, vous reconnaissez et acceptez que certains de vos renseignements personnels soient assujettis à la politique de confidentialité de RBH.



ÂGE


Vous devez être majeur dans votre province de résidence pour vous inscrire en tant que personne référente. Vous ne devez soumettre que des références de consommateurs adultes de produits du tabac qui ont l’âge légal pour fumer dans leur province de résidence et qui ont expressément donné leur accord pour faire l’objet d’une référence.



RESTRICTIONS RELATIVES AU PROGRAMME DE RÉFÉRENCE :


RBH se réserve le droit de limiter le nombre de références soumises et d’ajuster le montant accordé par référence.



BONNE FOI


Le but du programme est de référer des fumeurs d’âge légal qui souhaitent réellement en savoir plus à propos de l’IQOS. Si l’on découvre que vous tentez d’abuser de la finalité et de l’objectif du programme, que vous utilisez de faux noms ou de fausses identités ou que vous référez des personnes qui ne sont pas intéressées par l’IQOS, RBH peut, à son entière discrétion, décider de la non-applicabilité d’un paiement pour ce cas précis, ou même de vous rendre inadmissible au programme.



COLLECTE DE NAS


Les six premières références concluantes conformes aux présentes Conditions vous permettront de recevoir un paiement de 75 $ par référence.



Les paiements sont limités à 500 $ par année, sauf si vous fournissez à RBH certains renseignements requis qu’elle sera en mesure de valider une fois que vous aurez atteint ce seuil. Ces renseignements comprennent votre numéro d’assurance sociale ainsi que d’autres renseignements pertinents afin que RBH respecte les lois en vigueur.



Une fois que vous aurez atteint ce seuil, vous pourrez continuer à soumettre des références. Cependant, RBH ne versera aucun paiement supplémentaire relatif à une référence dépassant le seuil de 500 $ tant qu’elle n’aura pas reçu, dans les délais prescrits, tous les renseignements demandés et qu’elle n’aura pas été en mesure de les valider. Pour obtenir ces renseignements, RBH enverra un lien sécurisé aux personnes référentes qui ont atteint ce seuil. Une fois que les renseignements auront été fournis et validés, les paiements dépassant le seuil vous seront versés. Votre état sera ensuite modifié pour vous permettre de recevoir un paiement supplémentaire relatif à la référence de 100 $ pour toutes les prochaines références concluantes. Tous les renseignements que vous fournirez seront recueillis par RBH conformément à sa Politique de confidentialité.



Les paiements relatifs à des références dépassant le seuil de 500 $ et l’admissibilité à recevoir des paiements relatifs à des références plus élevés dépendent de la réception par RBH de tous les renseignements requis avant le 31 décembre de l’année au cours de laquelle le seuil a été atteint. Si tous les renseignements requis ne sont pas reçus avant le 31 décembre, aucun paiement relatif à des références dépassant 500 $ ne sera versé pour les références faites au cours de cette année. Votre état d’admissibilité aux paiements pour l’année suivante sera toujours fixé à 75 $ par référence concluante, et vous pourrez recevoir des paiements pour 19 références concluantes avant d’atteindre le seuil. À cette étape, les renseignements requis doivent avoir été soumis conformément aux instructions ci-dessus avant que d’autres paiements soient versés.



RBH se réserve le droit de demander de soumettre de nouveau des renseignements fournis antérieurement en vue de recevoir des paiements relatifs à des références dépassant le seuil aux fins de revalidation pour les années subséquentes.



AUCUNE PROMOTION DES PRODUITS DU TABAC


Vous comprenez et reconnaissez qu’en vertu de la loi canadienne, il est interdit de promouvoir un produit du tabac ou un élément de marque lié à un produit du tabac. Vous reconnaissez que si un fumeur d’âge légal vous pose des questions au sujet de l’IQOS ou des bâtonnets HEETS, vous ne ferez la promotion ni de l’un ni de l’autre, mais dirigerez la personne vers un Représentant IQOS.



CONSENTEMENT DES FUMEURS D’ÂGE LÉGAL


Vous confirmez que les personnes que vous référez ont l’âge légal pour fumer, qu’elles acceptent de recevoir des messages commerciaux et électroniques et y consentent, et que vous entretenez avec celles-ci une relation personnelle, familiale ou commerciale. Par personne avec qui vous entretenez une relation familiale, on entend une personne avec qui vous êtes marié(e) ou en union de fait, ou toute relation légale parent-enfant, et avec qui vous avez eu un échange bilatéral direct et volontaire. Par personne avec qui vous entretenez une relation personnelle, on entend une personne avec qui vous avez eu un échange bilatéral direct et volontaire et avec qui vous entretenez une relation personnelle, en tenant compte de facteurs pertinents comme des expériences, des opinions ou des centres d’intérêt communs, l’échange de renseignements, la fréquence de communication, le laps de temps qui s’est écoulé depuis votre dernier échange ou si vous vous êtes rencontrés en personne. Par personne avec qui vous entretenez une relation commerciale, on entend une personne avec qui vous avez déjà conclu une transaction commerciale. Lorsque vous référez une personne en utilisant les sites iqos.com ou qcreferiqos.com, l’un de nos Experts IQOS communique avec elle. Si la personne que vous avez référée s’inscrit à la base de données de RBH, vous serez admissible à recevoir un paiement électronique de 75 $, et ce, peu importe si elle décide ou non d’acheter l’IQOS.



ERREURS


RBH s’efforce de veiller à ce que les renseignements figurant sur le Site soient exacts. Toutefois, il n’y a aucune garantie d’exactitude ou d’exhaustivité, qu’elle soit expresse ou tacite. RBH se réserve expressément le droit de corriger les erreurs et de modifier ou de mettre à jour l’information fournie sur le Site en tout temps, sans préavis.



DÉSISTEMENT


RBH peut annuler ou suspendre, de façon temporaire ou permanente, ce programme et tout paiement dû relatif à une référence en tout temps et sans préavis.



LOIS APPLICABLES


Les présentes modalités d’utilisation du site sont régies par les lois de l’Ontario et les lois du Canada applicables à cet égard, et doivent être interprétées conformément à celles-ci.



CAS DE FORCE MAJEURE


RBH ne peut être tenue responsable de tout dommage causé par un retard ou un défaut, de s’acquitter de ses obligations et ce que le retard ou le défaut ait été causé par un événement hors de son contrôle raisonnable, y compris, mais sans s’y limiter : (i) des cas fortuits; (ii) des catastrophes naturelles; (iii) des actes de guerre, d’insurrection et de terrorisme; (iv) des grèves, des lockouts et des conflits de travail; (v) des ordres ou des règlements gouvernementaux; ou (vi) des pénuries de biens, de main-d’œuvre ou de transport.



INTÉGRALITÉ DE L’ENTENTE


Les présentes modalités d’utilisation constituent l’intégralité de l’entente conclue entre vous et RBH concernant l’objet des présentes et remplacent tout autre accord ou entente (oral ou écrit) entre les parties quant au présent contenu.



ASSIGNATION


Vous ne pouvez céder, transférer, sous-traiter ou déléguer vos droits, devoirs ou obligations en vertu des présentes.



DISSOCIABILITÉ


Dans le cas où une disposition quelconque des présentes modalités d’utilisation est jugée invalide par un tribunal compétent, les parties conviennent néanmoins que le tribunal devra s’efforcer de mettre en application les intentions des parties telles que définies dans ladite disposition alors que les autres dispositions des présentes modalités d’utilisation demeureront pleinement applicables et en vigueur.



ABSENCE DE RENONCIATION


RBH ne pourra être réputée avoir renoncé à aucun de ses droits ou recours tel que décrit dans les présentes modalités d’utilisation que si ladite renonciation a été faite par écrit et est signée par RBH. Aucun retard ou manquement de RBH dans l’exercice de ses droits ou recours ne portera atteinte ou ne pourra être interprété comme une renonciation. L’exercice unique ou partiel de tout droit ou recours ne pourra du reste empêcher l’exercice de tout autre droit ou recours. L’incapacité de RBH de faire appliquer la stricte exécution de toute disposition des présentes modalités d’utilisation ne constituera pas une renonciation du droit de RBH de faire appliquer une telle disposition ou toute autre clause des présentes par la suite.



Le programme de référence est organisé par RBH et n’est disponible et applicable que pour les utilisateurs d’âge légal de produits RBH.



En tant que participant à un programme de référence, vous n’êtes pas autorisé à partager votre lien de référence unique sur des forums publics avec des personnes avec lesquelles vous n’avez pas de relation personnelle. Un lien unique ne doit être partagé que de façon sécurisée, directement et uniquement à un ami fumeur d’âge légal ayant exprimé son intérêt à en savoir plus sur les produits RBH.



CONDITIONS GÉNÉRALES DU CLUB VEEV



2. INTRODUCTION



Les présentes conditions générales du CLUB VEEV (« Modalités ») constituent un accord juridique entre vous (« vous ») et Rothmans, Benson & Hedges Inc. (« RBH » ou « nous »). Les présentes Modalités remplacent toutes les autres conditions générales que nous pourrions vous avoir fournies et régissent votre participation en tant que membre du CLUB VEEV (le « Programme »). Afin de participer au CLUB VEEV, vous acceptez les présentes Modalités. Ces Modalités peuvent être modifiées de temps à autre à la seule discrétion de RBH.



2. ACCEPTATION



j. En participant, vous indiquez votre reconnaissance et votre acceptation des présentes Modalités et de toutes les politiques et directives connexes du CLUB VEEV.



k. Toute modification entrera en vigueur lors de la publication des révisions apportées aux présentes Modalités. Votre utilisation du CLUB VEEV sera soumise à la version la plus récente des Modalités au moment de cette utilisation. Votre utilisation continue du CLUB VEEV après la mise en œuvre de ces changements constitue votre reconnaissance et votre acceptation des changements.



l. En créant un compte sur VEEV-vape.com, vous reconnaissez et consentez au traitement de vos renseignements personnels aux fins de l’administration de votre adhésion au CLUB VEEV. La manière dont nous recueillons, utilisons et divulguons les renseignements personnels est énoncée dans notre Politique de confidentialité. Vous acceptez également de fournir des informations exactes et à jour pour nous aider à administrer votre compte.



m. Vous avez lu et accepté les Modalités d’utilisation du site Web qui sont incorporées par référence aux présentes.




4. ADHÉSION ET RÉCOMPENSES



d. L’adhésion est gratuite et aucun achat initial n’est requis pour devenir membre du CLUB VEEV.



e. Pour être membre du VEEV CLUB, vous devez avoir un compte VEEV-vape.com et être une personne physique ayant l’âge légal pour acheter des produits de vapotage dans votre province ou territoire de résidence au Canada. Les résidents du Québec et de la Nouvelle-Écosse ne sont pas admissibles au VEEV CLUB. VEEV CLUB n’est pas disponible pour les sociétés, les entreprises, les organismes de bienfaisance, les partenariats, les entreprises ou toute personne autre qu’un particulier.



f. Pour gagner des points CLUB VEEV, le membre peut acheter des produits VEEV en ligne ou en magasin. Les points CLUB VEEV sont gagnés sur certains produits VEEV achetés auprès de VEEV-vape.com et les achats de capsules VEEV dans les points de vente au détail. Les points CLUB VEEV peuvent également être gagnés grâce à l’exécution de certaines actions ci-dessous :




Prime de bienvenue CLUB VEEV 500 points

Inscrivez-vous à la livraison automatique (une fois) 100 points

Paquets achetés au moyen de l’achat de livraison automatique (de 3 à 10 paquets/mois) De 300 à 1 000 points

Prime d’anniversaire (annuellement) 500 points

Appareil VEEV supplémentaire (par appareil – jusqu’à 4 appareils par année) 250 points

Accessoires VEEV (par accessoire) 100 points

2 paquets de capsules VEEV 200 points

4 paquets de capsules VEEV 400 points

Ensemble de départ 50 points

Capsules VEEV achetées au détail (par paquet) 100 points



d. Les membres du CLUB VEEV peuvent avoir le droit de gagner des points en fonction de la performance de certaines actions annoncées de temps à autre.



n. Les points, offres et autres services et programmes CLUB VEEV sont offerts par nous et peuvent être offerts à tous les membres du programme ou à tout groupe de membres du programme, selon notre décision. Les commandes en ligne incluent la livraison gratuite et toute offre peut être limitée dans le temps, et peut contenir des conditions générales supplémentaires, qui s’appliqueront en plus des présentes Modalités.




Les points CLUB VEEV sont gagnés grâce à des achats admissibles effectués en ligne ou en magasin. Les capsules VEEV achetées en magasin sont admissibles à 100 points par paquet. Pour gagner des points sur des capsules VEEV achetées en magasin, connectez-vous à votre tableau de bord, visitez le bas de la page dans l’onglet gagner et balayez le code (ou saisissez les codes du paquet) pour recevoir des points.


o. Pour échanger des points VEEV CLUB, connectez-vous à votre compte VEEV-vape.com et accédez au tableau de bord CLUB VEEV et accédez à l’onglet d’échange. Un membre peut échanger des points complets ou partiels pour obtenir des produits VEEV sur veev-vape.com uniquement.



p. Le nombre minimum de points requis pour l’échange est de 500 points. Avec suffisamment de points, vous pouvez les échanger à tout moment à travers les 4 niveaux d’étape différents - 500, 1000, 1500 et 2000. Limite d’un échange par commande.



q. Les points CLUB VEEV ne peuvent être échangés qu’une fois qu’une étape est atteinte (250 points pour un rabais de 5 $ ou deux paquets de capsules VEEV, casquette et manchon gratuits, 500 points pour un rabais de 10 $ sur 2 paquets de deux capsules VEEV, 50 % de réduction sur un nouvel appareil, 1 000 points pour un appareil gratuit ou deux paquets de capsules gratuits.



r. Les offres de réduction par le biais de vos récompenses CLUB VEEV sont soumises à certaines restrictions et peuvent ne pas être échangeables en combinaison avec toutes les offres ou promotions disponibles sur VEEV-vape.com.



4. RETOURS ET ÉCHANGES



e. Si vous retournez un article pour un remboursement et que vous aviez reçu des points CLUB VEEV lorsque vous avez acheté cet article, le nombre des points obtenus sera déduit de votre compte CLUB VEEV.



f. Nous nous réservons le droit d’annuler et/ou de déduire autrement tout point attribué pour un produit qui est retourné/échangé à VEEV ou lorsqu’un remboursement/échange (y compris tout remboursement partiel) est demandé, à notre seule discrétion. Pour plus de clarté, un remboursement entraînera le remboursement de l’argent sur votre carte de crédit/débit, mais les points obtenus de la transaction seront déduits.



g. Vous pouvez échanger votre appareil défectueux gratuitement. Aucun point ne sera déduit dans ce processus.



h. Si vous choisissez de retourner un produit que vous avez échangé par le biais de vos points, vous perdrez ces points et ils ne seront pas retournés à votre compte.



5. CHANGEMENTS, RÉSILIATION ET RETRAIT DU CLUB VEEV



f. Pour retirer votre adhésion au CLUB VEEV, contactez le service à la clientèle au 1 800 304-4033 pour ne plus être inscrit au CLUB VEEV. À la résiliation de votre adhésion, vous perdrez vos points CLUB VEEV et vous ne pourrez plus gagner de points sur les achats ou recevoir des avantages associés au CLUB VEEV. Si vous choisissez de vous réinscrire, cliquez simplement sur le lien disponible sur votre tableau de bord et vous commencerez à partir de 0 point.



g. Nous avons le droit de modifier ces Modalités de temps à autre ou de résilier le CLUB VEEV, sans préavis conformément à la loi applicable.



h. Nous pouvons, à tout moment, suspendre ou annuler votre participation au CLUB VEEV, si, à notre avis, vous (1) avez agi d’une manière incompatible avec les lois, règlements et ordonnances applicables; (2) vous avez abusé de tout privilège du programme; (3) vous n’avez pas respecté les présentes Modalités ou les conditions d’utilisation du site Web; ou (4) vous nous avez fait de fausses déclarations ou à toute entité associée au programme ou participant à celui-ci. Dans le cas où votre participation à CLUB VEEV est annulée, tous les points accumulés dans votre compte peuvent également être déduits et supprimés de votre compte.



i. Les points CLUB VEEV expirent après 12 mois à compter du jour où ils ont été gagnés. Les points primes d’anniversaire expirent après le mois d’anniversaire (de 28 à 31 jours). Si aucun point n’est gagné ou échangé par l’intermédiaire de votre adhésion au CLUB VEEV pour une période de 12 mois consécutifs, vos points expireront et vous ne recevrez plus les avantages. Si vous choisissez de rejoindre CLUB VEEV à l’avenir, votre solde de points commencera à 0.



j. Au décès d’un membre du CLUB VEEV, le compte du membre sera fermé et tous les points du compte seront perdus. Les points CLUB VEEV ne sont pas divisibles en cas de divorce ou de partage du patrimoine familial.



6. Communications par courriel



c. Vous reconnaissez et acceptez qu’en vous inscrivant au CLUB VEEV et en nous fournissant votre adresse courriel, nous pouvons vous envoyer des messages électroniques commerciaux, y compris, mais sans s’y limiter, des communications sur nos produits et offres spéciales.



d. Vous pouvez vous désabonner des communications VEEV à tout moment en cliquant sur le lien de désabonnement dans le pied de page de toutes les communications par courriel.





7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ


c. Vous acceptez de nous libérer et de nous exonérer, ainsi que tout autre tiers qui peut de temps à autre participer au CLUB VEEV, et chacun de nos dirigeants, administrateurs, agents, représentants, successeurs et ayants droit respectifs, de toute perte, responsabilité, réclamation, demande, dommage ou dépense allégué par toute personne liée de quelque manière que ce soit au CLUB VEEV, à votre participation au CLUB VEEV, à toute utilisation ou mauvaise utilisation de tout produit ou service obtenu par l’échange de points ou autrement dans le cadre du programme CLUB VEEV .



d. Les clients CLUB VEEV enregistrés ne peuvent accéder au CLUB VEEV que sur leur compte principal. VEEV se réserve le droit de refuser, de fusionner ou de fermer des comptes supplémentaires à tout moment.



8. GÉNÉRALITÉS


h. Les points CLUB VEEV ne sont pas échangeables et ne peuvent être échangés contre de l’argent ou faire l’objet d'une quelconque garantie. Les points CLUB VEEV ne peuvent pas être vendus, échangés ou transférés d’un Membre à un autre Membre ou à une autre personne.



i. Nous nous réservons le droit de vendre ou de transférer tout ou partie du programme CLUB VEEV à une société liée ou à un tiers, de fusionner avec une autre entité ou de nous engager dans toute forme de transaction d’entreprise, de réorganisation ou de financement. Veuillez vous référer à notre Politique de confidentialité pour plus de détails sur la façon dont vos informations personnelles seraient traitées dans de tels cas.



j. Nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier ou de suspendre temporairement tout ou partie du Programme de quelque manière que ce soit, en cas d’erreur matérielle, d’omission, de problème technique, de virus informatiques ou de bogues, de falsification, d’intervention non autorisée, de fraude, de défaillance technique ou de toute autre cause échappant à notre contrôle raisonnable qui interfère avec le bon déroulement de tout aspect du Programme tel qu’énoncé dans les présentes Modalités. Toute tentative d’endommager délibérément un site Web ou de nuire au fonctionnement légitime du Programme de quelque manière que ce soit (comme nous pouvons le déterminer à notre seule discrétion) pourrait constituer une violation des lois pénales ou civiles et si une telle tentative était faite, nous nous réservons le droit de demander des recours et des dommages-intérêts dans toute la mesure permise par la loi.



k. Si l’une des informations que vous deviez soumettre lorsque vous vous êtes inscrit à CLUB VEEV change (comme votre nom ou votre adresse courriel), vous devez nous en informer immédiatement et nous donner vos informations actuelles. Nous ne sommes pas responsables si nous ne pouvons pas vous contacter parce que vous ne nous avez pas fourni d’informations exactes et à jour.



l. Notre incapacité à exercer l’un de nos droits, pouvoirs ou recours dans les présentes Modalités ou en droit, ou tout retard à le faire, ne constitue pas une renonciation à ces droits, pouvoirs ou recours. L’exercice unique ou partiel d’un droit, d’un pouvoir ou d’un recours n’empêche pas son exercice ultérieur ou l’exercice d’un droit, d’un pouvoir ou d’un recours.



m. Chacune des dispositions contenues dans les présentes conditions générales est distincte et divisible et une déclaration d’invalidité ou d’inapplicabilité d’une telle disposition ou d’une partie de celle-ci par un tribunal compétent n’affectera pas la validité ou le caractère exécutoire de toute autre disposition des présentes Modalités.



n. Les présentes Modalités sont régies par les lois de votre province et les lois fédérales applicables, sans référence aux dispositions relatives aux conflits de lois.



Si vous avez des questions au sujet de CLUB VEEV, veuillez communiquer avec nous au 1 800 304-4033 ou envoyer un courriel à contact.ca@VEEV-vape.com.




DERNIÈRE MISE À JOUR : 11 Mars 2024